Voici une fiche de 3ème d'Enseignement Moral et Civique sur la citoyenneté en France et en Europe.
Dans cette leçon, vous apprendrez comment on peut acquérir la nationalité française. Puis, vous découvrirez les droits et les devoirs des citoyens français. Puis, vous verrez les différences et les similarités avec les droits et devoirs des citoyens européens.
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Cette fiche présente les moyens d’accès à la citoyenneté française. Elle rappelle également que cette citoyenneté implique des droits et des devoirs. Par ailleurs, elle présente la citoyenneté européenne et les droits qu’elle donne aux citoyens européens.
Avant d’aborder cette fiche, il faut avoir conscience que la nationalité est accordée de plusieurs façons en France et que celle-ci permet d’avoir des droits, mais repose aussi sur des devoirs. Par ailleurs, il faut aussi savoir que la citoyenneté européenne est une citoyenneté originale, car elle se superpose à la citoyenneté de chaque pays membre de l’UE.
Après la lecture de cette fiche, il faut avoir en tête que la nationalité française peut s’obtenir de 4 manières différentes : le droit du sol, le droit du sang, la naturalisation et le mariage. Par ailleurs, le citoyen français a des droits économiques, sociaux et civils mais également des devoirs. Enfin, la citoyenneté européenne est une citoyenneté de substitution qui permet d’accorder aux citoyens européens des droits économiques, politiques, juridiques et sociaux.
Définitions : nationalité, droit du sang, droit du sol, naturalisation, citoyen, souveraineté nationale, référendum.
Pour être citoyen français, il faut posséder la nationalité française.
DEFINITION : Nationalité : Appartenance d’une personne à une nation.
Celle-ci rassemble des populations qui ont une identité commune, l’appartenance à la nation française. Les citoyens français forment ainsi une nation, se reconnaissant grâce à des symboles de la République. Ils participent à la vie politique de la nation. Par ailleurs, les citoyens français sont également citoyens européens.
Comment s’acquiert la nationalité française et européenne ? Quels sont les droits et les devoirs des citoyens ?
La nationalité française s’acquiert de 4 manières différentes :
DEFINITION : Droit du sang : principe juridique selon lequel la nationalité est acquise par filiation.
DEFINITION : Droit du sol : principe juridique selon lequel la nationalité est déterminée par le lieu de naissance de l’individu.
DEFINITION : Naturalisation : processus administratif qui accorde la nationalité française à un étranger sous conditions.
Pour être citoyen en France, il faut avoir plus de 18 ans, avoir la nationalité française et ne pas avoir été privé de ses droits politiques et civiques.
DEFINITION : Citoyen : Personne qui peut participer à la vie politique.
Les citoyens ont de nombreux droits :
DEFINITION : Souveraineté nationale : le citoyen a le pouvoir de choisir son représentant, qui possède ainsi un pouvoir politique.
DEFINITION : Référendum : consultation des citoyens sur un projet de loi, qui répondent par l’affirmative ou la négative.
En contrepartie, les citoyens ont des devoirs : ils doivent respecter la loi et payer les cotisations sociales et leurs impôts. Ces devoirs impliquent la mise en place d’une solidarité entre les populations : les impôts permettent de payer une protection sociale (retraite, maladie, …). Par ailleurs, les populations françaises doivent respecter les droits des autres et défendre la nation si elle est menacée (en cas de mobilisation générale).
Toute personne ayant la citoyenneté d’un Etat membre de l’UE possède la citoyenneté européenne depuis 1992. La citoyenneté européenne se superpose ainsi à la citoyenneté de l’Etat membre.
Les citoyens européens possèdent ainsi
La nationalité française s’acquiert automatiquement à la naissance selon le droit du sang. Une personne peut aussi devenir Français, par le mariage, la naturalisation ou le droit du sol. Pour être citoyen français, il faut ainsi avoir la nationalité française, être majeur et être inscrit sur les listes électorales. Tout citoyen français possède également la citoyenneté européenne, qui est une citoyenneté de substitution.
Les citoyens français possèdent des droits et des devoirs : s’ils doivent payer des impôts et respecter la loi, ils ont le droit de participer à la vie politique, d’intégrer un syndicat et de recevoir une instruction. Les citoyens européens possèdent également des droits économiques et politiques, puisqu’ils participent aux élections du Parlement européen.
Ce sujet peut aboutir à des questions sur un document dans le cadre de la troisième partie du brevet d’histoire-géographie et d’enseignement moral et civique, portant uniquement sur l’EMC.
Faire la distinction entre « être Français » et « devenir Français ».
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